FOIRE D’ARTISANAT

DES ARTISANS TRIÉS SUR LE VOLET, POUR LEUR QUALITÉ ET LEUR ORIGINALITÉ

La foire nous présente divers travaux dans les domaines suivants : bois, bijouterie, reliure, textile, cuir, céramique, chaussures et cosmétique.

PARTICIPEZ EN TANT QU’EXPOSANT

  • OBJECTIF: Une sélection d’exposants pour la vente de produits dans des stands commerciaux et gastronomiques dans le marché de Noël de Saint-Sébastien.
  • DESTINATAIRES: Personnes physiques ou morales, publiques ou privées, nationales ou étrangères, ainsi que les groupements n’ayant pas la personnalité précitée valablement constitués.
  • EMPLACEMENT: Paseo del Urumea, tronçon situé entre Puente Santa Catalina et Puente Mª Cristina, Plaza Buen Pastor, Plaza Santa Catalina et Alderdi Eder, entre autres.
  • PÉRIODE: du 4 décembre au 5 janvier 2020 (tous deux inclus).
  • STRUCTURES: stands commerciaux de 3x2 mètres et stands gastronomiques de 4x2 mètres.
  • DÉLAI DE PRÉSENTATION DES DEMANDES: du lendemain de la publication jusqu’au 10 septembre.

 

 

PARTICIPEZ EN TANT QU’EXPOSANT

  • OBJECTIF: Une sélection d’exposants pour la vente de produits dans des stands commerciaux et gastronomiques dans le marché de Noël de Saint-Sébastien.
  • DESTINATAIRES: Personnes physiques ou morales, publiques ou privées, nationales ou étrangères, ainsi que les groupements n’ayant pas la personnalité précitée valablement constitués.
  • EMPLACEMENT: Paseo del Urumea, tronçon situé entre Puente Santa Catalina et Puente Mª Cristina, Plaza Buen Pastor, Plaza Santa Catalina et Alderdi Eder, entre autres.
  • PÉRIODE: du 4 décembre au 5 janvier 2020 (tous deux inclus).
  • STRUCTURES: stands commerciaux de 3x2 mètres et stands gastronomiques de 4x2 mètres.
  • DÉLAI DE PRÉSENTATION DES DEMANDES: du lendemain de la publication jusqu’au 10 septembre.

 

 

OBJECTIF

Le présent règlement a pour objet de réguler les conditions qui régiront l’attribution de stands dans le Marché de Noël à Donostia/Saint-Sébastien.

CONDITIONS REQUISES

Les personnes physiques ou morales, publiques ou privées, nationales ou étrangères, ainsi que les groupements n’ayant pas la personnalité précitée valablement constitués, pourront être bénéficiaires de la location.

Les conditions que doivent remplir les personnes bénéficiaires des locations régulées par le présent règlement sont les suivantes:

  • Être inscrite dans le régime correspondant en tant que travailleur indépendant/entreprise au moment de la signature du contrat. Si elle n’est pas inscrite au moment de la demande, la personne devra présenter l’engagement d’inscription dans le régime de la Sécurité Sociale, ainsi que de l’impôt sur les activités économiques (IAE) correspondant avant la signature du contrat d’exploitation.
  • Disposer de toutes les autorisations exigibles dans le cadre de la réalisation de son activité.
  • Disposer d’une assurance de responsabilité civile couvrant l’activité pendant la durée du contrat du marché.

CARACTÉRISTIQUES DES STANDS

Petits stands

Dimensions: 3x2 mètres (6 m2) Hauteur partie latérale : 205 cm. Hauteur centrale : 270 cm.

Matériau: bois. Stands préfabriqués récemment construits.

caseta 3Les stands sont équipés de:

  • Ouverture avant avec comptoir d’accueil et volet basculant avec système hydraulique et verrou
  • Porte en bois massif avec serrure dans la partie arrière, sol en bois et plafond protégé par une planche en ecum.
  • Comptoir d’accueil (avec possibilité de le poser ou pas).
  • Deux ouvertures latérales avec comptoir d’accueil et volet basculant avec système hydraulique et verrou.
  • Trois étagères pour la pose d’articles.
  • Éclairage extérieur.
  • Enseigne commerciale.
  • Tableau électrique avec différentiel de 3500 w et trois prises.

 

Grands stands 

Dimensions : 4x2 mètres (8 m2) Hauteur partie latérale : 205 cm. Hauteur centrale : 270 cm.

Matériau : bois. Stands préfabriqués récemment construits.

Les stands sont équipés de:

  • caseta 2Ouverture avant avec comptoir d’accueil et volet basculant avec système hydraulique et verrou
  • Porte en bois massif avec serrure dans la partie arrière, sol en bois et plafond protégé par une planche en ecum.
  • Comptoir d’accueil (avec possibilité de le poser ou pas).
  • Deux ouvertures latérales avec comptoir d’accueil et volet basculant avec système hydraulique et verrou.
  • Six étagères pour la pose d’articles.
  • Évier avec système portable, 2 bidons de 10 litres et pédale double action.
  • Éclairage extérieur.
  • Enseigne commerciale.
  • Tableau électrique avec différentiel de 3500 w et trois prises.

PÉRIODE ET HORAIRES

Du 4 décembre au 5 janvier 2020.

Horaires obligatoires : de 11 h 30 à 14 h 30 et de 16 h à 20 h.

PRIX

Période complète:

  • Stand commercial : 800 €
  • Stand gastronomique : 1000 €

Par quinzaines (mettre en gras). Deux périodes sont établies : du 04/12 au 20/12 en décembre 2019 et du 21/12/ 2019 au 05/01/2020 en janvier.

  • Petit stand : 500 euros (hors TVA).
  • Grands stands : 600 euros (hors TVA).

Ce prix sera majoré de 200 € pour les exposants qui demandent l’installation d’un évier.

Une caution de 150 € par exposant est fixée afin de couvrir d’éventuels dommages causés par les occupants et non attribuables à des causes étrangères.

DEMANDES ET DÉLAIS

Les demandes pourront être présentées en ligne ou personnellement.

Une demande conjointe de deux intéressés ou plus pour la vente de produits ayant des caractéristiques identiques ou différentes peut également être présentée. Dans ce cas, tous les participants devront remplir les conditions requises, indiquées sur le présent règlement, en précisant sur la demande les produits commercialisés et la période au cours de laquelle chaque participant se trouvera dans le stand.

Le délai de demande d’exploitation du stand pourra s’étendre sur toute la durée du marché ou par quinzaines.

Le délai de présentation de demandes s’étendra du lendemain de la publication du présent règlement sur le site de Fomento de San Sebastián : www.fomentosansebastian.eus jusqu’au 10 septembre 2019.

 

Documentation requise:

  • Formulaire de demande (annexe demande).
  • En cas de personne physique, photocopie de la carte d’identité du demandeur.
  • En cas de personne morale, photocopie du CIF (code d’identification fiscale) du demandeur et, le cas échéant, la carte d’identité du signataire.
  • En cas de société non constituée, déclarer la volonté expresse de constituer la société (annexe demande).
  • Mémoire.

Une fois la demande approuvée et la décision pertinente envoyée, la personne bénéficiaire devra présenter en suivant les instructions indiquées sur le document relatif à la décision rendue la documentation suivante afin de formaliser le contrat :

Demandes pour les exposants locaux, régionaux ou nationaux:

  • Document mis à jour des activités économiques et historiques du demandeur.
  • Photocopie de l’assurance de responsabilité civile et du document attestant du paiement de celle-ci.
  • Dans le cas des stands dans lesquels des aliments seront manipulés, les entreprises devront joindre la documentation complémentaire demandée.
  • En cas de personne morale, l’acte ou les documents de la constitution ou les statuts, sur lesquels figurent les normes de régulation de l’activité, dûment inscrits, le cas échéant, dans le registre public correspondant, selon le type de personne morale dont il s’agit. En cas de sociétés civiles sans personnalité morale propre, le contrat privé cacheté par Hacienda Foral (trésor public) devra être joint.
  • Si la personne signataire de la demande n’est pas celle inscrite sur l’acte ou les documents de la constitution, l’acte de procuration qui atteste de sa capacité pour réaliser la demande devra également être présenté.

Demandeurs internationaux:

  • Document mis à jour des activités économiques et historiques du demandeur.
  • Photocopie de l’assurance de responsabilité civile et du document attestant du paiement de celle-ci.
  • Dans le cas des stands dans lesquels des aliments seront manipulés, les entreprises devront joindre la documentation complémentaire demandée.
  • En cas de personne morale, l’acte ou les documents de la constitution ou les statuts, sur lesquels figurent les normes de régulation de l’activité, dûment inscrits, le cas échéant, dans le registre public correspondant, selon le type de personne morale dont il s’agit. En cas de sociétés civiles sans personnalité morale propre, le contrat privé cacheté par Hacienda Foral (trésor public) devra être joint.
  • Si la personne signataire de la demande n’est pas celle inscrite sur l’acte ou les documents de la constitution, l’acte de procuration qui atteste de sa capacité pour réaliser la demande devra également être présenté.

Sin perjuicio de lo anterior la Organización podrá reclamar del solicitante cualquier información o documentación adicional que considere necesario, a fin de verificar los datos aportados.